Marque expirée - Marque en non vigueur

GENELLS
FORNELLS S.A.

Numéro de dépôt :
3415558
Date de dépôt :
08/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2016
GENELLS de FORNELLS

Présentation de la marque GENELLS

Déposée le 8 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) FORNELLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENELLS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORNELLS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,77370 NANGIS - 77370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 028 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORNELLS S.A. domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,77370 NANGIS - 77370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENELLS est expirée depuis le 8 mars 2016.

FORNELLS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FORNELLS , FORNELLS , FORNELLS , FORNELLS


FORNELLS S.A. - ZONE INDUSTRIELLE,77370 NANGIS - 77370 - France - SIREN 612028670


FORNELLS S.A. - ZONE INDUSTRIELLE,77370 NANGIS - 77370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Arbuste artificiel en plastique genêt synthétique, végétation factice, imitation végétale en plastique pour décoration jardin.Article pour sport équestre et hippique, haie artificielle pour obstacle hippique.Arbustes et plantes.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.